Ordres du jour du Conseil Communal

Prochaines séances :   les 12 juillet, 23 août, 27 septembre, 25 octobre et 15 novembre 2018.

Les séances ont lieu à 20h.


Séance du 12 juillet  2018

ORDRE du JOUR.

EN SEANCE PUBLIQUE

I. FINANCES

Modifications budgétaires n°1 : exercice 2018 : réformation par l’Autorité de tutelle.

II. FABRIQUES D’EGLISE

A. Fabrique d’Eglise de FORVILLE – Compte 2017 : approbation.
B. Tutelle spéciale d’approbation – Compte 2017 de la fabrique d’église de TILLIER.
C. Tutelle spéciale d’approbation – Compte 2017 de la fabrique d’église de NOVILLE-LES-BOIS.

III. C.P.A.S.

A. Compte budgétaire de l’exercice 2017 du CPAS : approbation.
B. Compte de résultats de l’exercice 2017 du C.P.A.S.: approbation.
C. Bilan de l’exercice 2017 du C.P.A.S: approbation.
D. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2018 du C.P.A.S. - service ordinaire : approbation.

IV. GOUVERNANCE

Rapport de rémunération 2017 en application du Décret Gouvernance du 29 mars 2018 – approbation.

V. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Zone d’Activité Economique de Noville-les-Bois - Avenant à la convention de financement du 7 décembre 1998 : approbation.

VI. PATRIMOINE

Projet d’aliénation d’une bande de terrain à mesurer dans la parcelle située division de PONTILLAS, rue de la Drève, cadastrée section B n° 79s2 : DECISION DE PRINCIPE.

VII. ENVIRONNEMENT

Convention de financement relative aux opérations d’amélioration de la biodiversité et du cadre de vie dans le cadre de la participation du BEP et de la Commune de Fernelmont au Réseau Wallonie Nature : P.A.E. de NOVILLE-LES-BOIS : approbation.

VIII. SECURITE CIVILE

Convention entre la société « IPG » et la Commune dans le cadre des missions de planification d’urgence et de gestion de crise : approbation.

IX. AFFAIRES GENERALES

Règlement Général sur la protection des Données, mutualisation de la fonction, convention de collaboration, décision de principe.

X. COOPERATION INTERNATIONALE

PCIC 2017-2021 – Burkina Faso : dossier d’appel d’offres en consultation restreinte pour les travaux de construction d’un bâtiment pour l’état civil de la Commune de Tiébélé et dossier de  manifestation d’intérêt pour le suivi contrôle de la construction dudit bâtiment : approbation des documents.

XI. ENSEIGNEMENT
A. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 5 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
B. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 4 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
C. Désignation d’une maîtresse d’éducation physique, à titre temporaire, à raison de 3 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
D. Désignation d’un maître d’éducation physique, à titre temporaire, à raison de 17 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
E. Autorisation donnée à une institutrice primaire définitive à reprendre ses fonctions dans le cadre d’un mi-temps médical - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
F.  Octroi d'un congé pour prestations réduites à raison de 2 périodes à une maîtresse de religion définitive pour des raisons de convenance personnelle
G. Octroi d’une interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental à mi- temps à une  institutrice maternelle temporaire.
H. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire définitive à temps plein avec effet au 6 juin 2018.
 
 
 
 
 
 
Par le Collège,  
La Directrice Générale,
 
 
 
 
C. DEMAERSCHALK
  Le Bourgmestre,
 
 
 
 
J.CNIHOUL