Ordres du jour du Conseil Communal

Prochaines séances :  le 18 janvier 2018.

Les séances ont lieu à 20h.


Séance du 13 décembre 2017

En séance publique.

I. FINANCES

A. Vote d’un douzième provisoire.
B. Redevance pour la recherche, la confection et la délivrance de documents et renseignements administratifs : approbation par l’Autorité de Tutelle : information.
C. Centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2018 : décision de l’Autorité de Tutelle : information.
D. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2018 : décision de l’Autorité de Tutelle : information.
E. Souscription de parts dans la SCRL Champs d’énergie : approbation par l’Autorité de Tutelle : information.
F. Répartition des subsides aux associations et groupements culturels, de loisirs et patriotiques de Fernelmont pour l’année 2017 : approbation.
G. Répartition des subsides aux associations et groupements sportifs de Fernelmont pour l’année 2017 : approbation.
H. Vérification de caisse : 3ème trimestre 2017 : information.
I. Octroi d’un subside spécifique à l’ASBL « IEW » pour l’année 2017 : approbation.
J. Octroi d’un subside à la Croix Rouge Eghezée-Fernelmont : approbation.
K. Octroi d’un subside spécifique à l’ASBL AS’FERNE dans le cadre de l’organisation du festival des Automnales : approbation.
L. Octroi d’une subvention communale à l’association « Le reflet de nos différences » pour l’organisation de son exposition.

II. C.P.A.S.

A. CPAS – budget de l’exercice 2018 : approbation.
B. Rapport de synthèse de la réunion conjointe Commune – CPAS : communication.
III. ASBL communales
ASBL CSAF : Budget de l’exercice 2018 : approbation.

IV. INTERCOMMUNALES

A. Société intercommunale Bureau économique de la Province de Namur : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017.
B. BEP Environnement : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017.
C. BEP Expansion économique : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017.
D. BEP CREMATORIUM : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017.
E. ORES ASSETS : approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017.
F. ORES ASSETS : approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017.
G. IDEFIN : approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du
20 décembre 2017.
H. INASEP : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du
20 décembre 2017.
I.  I.M.A.J.E : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 18/12/2017.

V. MARCHES PUBLICS

A. Marché de fournitures visant à l’acquisition de mobilier pour l’aménagement de la salle du Conseil communal - Approbation des conditions et du mode de passation.
B. Marché visant à la création et la réalisation d'une œuvre d'art pour l'aménagement du rond-point de Bierwart - Approbation des conditions et du mode de passation.
C. Marché de travaux d’aménagement des abords de la maison communale : avenant - approbation.

VI. POLITIQUE SOCIALE

Réponse à la proposition de motion sollicitée par le groupe politique Ecolo : « Fernelmont, commune hospitalière ».

VII. URBANISME/AMENAGEMENT du TERRITOIRE

Infractions au Code du Développement Territorial (CoDT) – Désignation de deux agents constatateurs communaux.

VIII. MOBILITE

A. Règlement complémentaire sur le roulage délimitant la zone agglomérée de PONTILLAS – Adoption.
B. Règlement complémentaire sur le roulage délimitant la zone agglomérée de HINGEON – Adoption.
C .Règlement complémentaire sur le roulage délimitant la zone agglomérée de BIERWART – Adoption.
D. Règlement complémentaire sur le roulage délimitant la zone agglomérée de FORVILLE – Adoption.
E. Règlement complémentaire sur le roulage délimitant la zone agglomérée de HEMPTINNE – Adoption.
F .Règlement complémentaire de circulation routière  - Limitation de tonnage dans le traversée du village de PONTILLAS, rue de Narmont – Adoption.
G. Règlement complémentaire de circulation routière  - Limitation de tonnage dans la traversée des villages de CORTIL-WODON, NOVILLE-LES-BOIS et FORVILLE – Adoption.
H .Règlement complémentaire sur le roulage délimitant la zone agglomérée de TILLIER – Adoption.
I. Règlement complémentaire sur le roulage délimitant la zone agglomérée de CORTIL-WODON – Adoption.
J. Règlement complémentaire sur le roulage en vue de limiter la vitesse rue Massart à NOVILLE-LES-BOIS – Adoption.

IX. PERSONNEL

 Recrutement d’un Gestionnaire des ressources humaines (m/f) au grade d’employé B1– statut APE - pour le Service Affaires générales - – Approbation du profil de fonction et constitution du jury de recrutement.

X. ENSEIGNEMENT

A. Recrutement d’un(e) employé(e) administratif(ve) pour les écoles communales contractuel APE – Approbation du profil de fonction et constitution du jury de recrutement.
B. Convention à conclure pour l’occupation de la piscine de Wanze par les écoles communales de Fernelmont – Approbation.
C. Répartition des subsides aux associations scolaires des écoles communales et aux établissements de l’enseignement libre et de la Fédération Wallonie Bruxelles : Année 2017.

A HUIS CLOS
D. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire, à raison de 13 périodes, en remplacement de la titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
E. Désignation d’une directrice temporaire, à temps plein, pour une durée supérieure à 15 semaines, pour l’école de Fernelmont I, en remplacement de la titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
F. Démission de fonctions d’une maîtresse spéciale de religion protestante définitive à partir u 1er octobre 2018.
 
 
 
 
 
Par le Collège,  
La Directrice Générale,
 
 
 
 
C. DEMAERSCHALK
  Le Bourgmestre,  
 
 
 
J .C.NIHOUL