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Ordre du jour du prochain Conseil communal

Agenda des séances 2021: 

NOVEMBRE 2021

25/11/2021 à 20 heures

DECEMBRE 2021

23/12/2021 à 20 heures

Les séances ont lieu à 20h et sont publiques. En raison du COVID-19, elles ne sont toutefois pas accessibles physiquement au public mais retransmises sur le site internet de la commune et Youtube: https://www.youtube.com/channel/UCTCZJvfNyqzgVKXSGD1iIzA

Ordre du jour réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l’Action Sociale

du 25 novembre 2021 à 20h 

 

EN SÉANCE PUBLIQUE

I. Synergies C.P.A.S. – Commune : rapport annuel.

PAR LE COLLEGE

POUR LE C.P.A.S,

La Directrice générale,

 

 

 

Le Bourgmestre,

 

 

 

La Directrice générale,

La Présidente,

C.DEMAERSCHALK

C. PLOMTEUX

I.DUBOIS

P.JAVAUX

 

Ordre du jour du Conseil communal du 25 novembre 2021 à 20h30 

 

EN SÉANCE PUBLIQUE

C.P.A.S

1. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire de l'exercice 2021 du C.P.A.S. : approbation.

FINANCES

2. FERN'EXTRA Asbl : remboursement de l'avance consentie en 2017.

3. Octroi d'un subside de fonctionnement à l'Asbl Fern'EXTRA - exercice 2018 : approbation.

4. Octroi d'un subside de fonctionnement à l'Asbl Fern'EXTRA - exercice 2021 : approbation.

5. Octroi d'un subside de fonctionnement à l'ASBL FERN'EXTRA pour l'organisation du Conseil communal des enfants - exercice 2021 : approbation.

6. Octroi d'un subside en numéraire à l'ASBL « Les Avettes du Mont des Frênes » : approbation.

7. Zone de secours N.A.G.E - modifications budgétaires n°2/2021 : prise d'acte.

FABRIQUES D'EGLISE

8. Fabrique d'église de BIERWART - Budget 2022 : approbation.

9. Fabrique d'église de FORVILLE - Budget 2022 : approbation.

10. Fabrique d'église de NOVILLE-LES-BOIS - Budget 2022 : approbation.

INTERCOMMUNALES

11. Intercommunale IMAJE : Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale ordinaire du 20 décembre 2021

12. Intercommunale IMIO - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021

13. Société intercommunale BEP CREMATORIUM : Approbation des points de l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

14. Société intercommunale BEP ENVIRONNEMENT: Approbation des points de l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

15. Société intercommunale BEP EXPANSION ECONOMIQUE : Approbation des points de l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

16. Société intercommunale Bureau économique de la Province de Namur (BEP) : Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

17. Société Intercommunale IDEFIN - Approbation des points de l'ordre du jour de l'Assemblée Générale Ordinaire du 16 décembre 2021

18. Société intercommunale INASEP : Approbation des points de l'ordre du jour de l'assemblée générale du 15 décembre 2021

19. Société intercommunale ORES Assets : Approbation des points de l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

ASBL COMMUNALES

20. FERN'EXTRA Asbl : approbation du bilan et du compte de résultat de l'exercice 2020.

21. FERN'EXTRA Asbl : approbation du budget de l'exercice 2021.

PATRIMOINE

22. Aliénation d'une parcelle sise division de Pontillas, rue de Seressia, précadastrée Section A n° 49p, d'une contenance de 70ca, au profit des riverains : APPROBATION

23. Aliénation d'une parcelle sise division de Pontillas, rue de Seressia, précadastrée Section A n° 49r, d'une contenance de 72ca, au profit des riverains : APPROBATION

ENVIRONNEMENT

24. Démarche « Zéro Déchet » - Convention à intervenir avec le BEP ENVIRONNEMENT dans le cadre de la délégation à l'Intercommunale pour la réalisation d'actions communales

TRAVAUX

25. Marché de fournitures visant à l'achat de matériaux pour le remplacement de la toiture des vestiaires du foot de Forville - Approbation des conditions et du mode de passation

DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

26. ODR - Création d'une maison multiservices (MMS) à Noville-les-Bois (projet no1 du Lot 1 du PCDR) - AVENANT 2021 A LA CONVENTION - EXECUTION 2017: approbation

ENSEIGNEMENT

27. Répartition des subsides aux associations scolaires des écoles communales et aux établissements de l'enseignement libre et de la Fédération Wallonie Bruxelles : Année 2021.

PERSONNEL

28. Personnel communal - Statut administratif du personnel communal: modifications : approbation.

29. Personnel communal: Règlement spécifique au télétravail occasionnel et régulier du personnel communal: approbation.

30. Personnel communal: Révision du Règlement de travail du personnel communal: approbation.

A HUIS CLOS

ENSEIGNEMENT

31. Désignation d'un maître d'éducation physique, à titre temporaire, à raison de 2 périodes, en semaine A, pour assurer la surveillance au bassin du 27 octobre 2021 au 30 juin 2022.

32. Désignation d'un(e) instituteur (trice) primaire temporaire à raison d'une période (au lieu de 3) avec traitement à charge de la Commune à partir du 1er novembre 2021 .

33. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes (au lieu de 5) - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

34. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 16 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

35. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 2 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

36. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 23 périodes (au lieu de 5) - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

37. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison d'une période- Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

38. Désignation d'une maitresse de cours philosophiques, à raison de 4 périodes, en remplacement d'une titulaire en interruption de carrière -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

39. Fin de désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 16 périodes, avec traitement à charge de la Commune à partir du 1er novembre 2021

 

Par le Collège,

 

 

La Directrice Générale                                                                                                 La Bourgmestre

 

C.DEMAERSCHALK                                                                                                    C.PLOMTEUX