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Ordre du jour du prochain Conseil communal

Prochaines séances : les   25 juillet, 19 septembre, 17 octobre, 21 novembre et 19 décembre 2019.

Les séances ont lieu à 20h et sont publiques.

Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil communal:

Séance du 25 juillet  2019 :

EN SEANCE PUBLIQUE

I. ASBL COMMUNALES

COWORKING FERNELMONT Asbl : comptes annuels  de l’exercice 2018 et rapport annuel : approbation.

 

II. FINANCES

A. Comptes annuels de l’exercice 2018 : approbation.

B. Rapport au compte 2018 en application de l'article L1122-23 du CDLD : Approbation.

C. Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2019 : services ordinaire et extraordinaire : approbation.

D. Constitution de provisions pour risques et charges : Approbation.

E. Octroi d’un subside de soutien au club de football RS Fernelmont-Hemptinne pour son accession à la 1ère division provinciale: approbation.

F. Octroi d’un subside de soutien au Patro de Cortil-Wodon pour l’organisation des Patrofolies à Fernelmont : approbation.

G. Octroi d’un subside exceptionnel à l’ASBL Prêt à servir pour la rénovation de leurs locaux : approbation.

 

III. CPAS

A. Compte budgétaire de l’exercice 2018 du CPAS : approbation.

B. Compte de résultats de l’exercice 2018 du C.P.A.S.: approbation.

C. Bilan de l’exercice 2018 du C.P.A.S : approbation.

D. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2019 du C.P.A.S. - services ordinaire et extraordinaire : approbation.

 

IV. FABRIQUES D’EGLISE

A. Tutelle spéciale d’approbation – Budget 2019 de la fabrique d’église de SART D’AVRIL.

B. Tutelle spéciale d’approbation – Compte 2018 de la fabrique d’église de CORTIL-WODON.

C. Fabrique d’Eglise de FORVILLE – Compte 2018 : approbation.

D. Tutelle spéciale d’approbation – Compte 2018 de la fabrique d’église d’HEMPTINNE.

E. Fabrique d’Eglise de MARCHOVELETTE – Compte 2018 : approbation.

F. Tutelle spéciale d’approbation – Compte 2018 de la fabrique d’église de PONTILLAS.

G. Fabrique d’Eglise de SART D’AVRIL – Compte 2018 : approbation.

 

V. PATRIMOINE

A. Cession par l’ensemble des copropriétaires de la Résidence des Fontaines au profit de la Commune de Fernelmont de la parcelle située à l’angle des rues Goffin et des Fontaines à NOVILLE LES BOIS, actuellement cadastrée section A n° 276a2, d’une contenance de 3 ares 72 centiares : APPROBATION.

 

VI. ENVIRONNEMENT

  1. Contrat de rivière Meuse aval et affluents absl (CRMA) et Contrat de Rivière Haute-Meuse asbl (CRHM): Protocoles d’Accord 2020-2022 des actions à entreprendre : approbation.

 

VII. MOBILITE

  1. Projet d’arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à l’implantation d’un passage pour piétons à Bierwart, sur la route régionale N80 – rue du Jonckay, à hauteur de la cumulée 5.690 – Avis à émettre.

 

VIII. TRAVAUX

A. Marché de travaux d'entretien de voiries 2019 - Approbation des conditions et du mode de passation

B. Marché de fournitures visant l’achat d'un petit véhicule tout terrain 4x4 pour les services techniques - Approbation des conditions et du mode de passation.

C. Marché de travaux de réfection de la cour de récréation de l'école de Bierwart - Approbation des conditions et du mode de passation.

D. Marché de fournitures visant l’achat d'un bras de fauchage pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de passation.

E. Marché de travaux visant la fourniture et la pose d'une chaudière pour la salle communale de Seron - Approbation des conditions et du mode de passation.

F. Marché de travaux visant la mise en valeur des Tumuli de Seron - Approbation des conditions et du mode de passation.

G. Marché de fourniture d’une tondeuse à coupe frontale pour le service espaces verts - Approbation des conditions et du mode de passation.

H. Marché de travaux d’entretien des routes en béton 2019 - Approbation des conditions et du mode de passation.

 

IX. POLICE ADMINISTRATIVE

Règlement Général de Police administrative de la Commune de Fernelmont : modifications : approbation du nouveau règlement.

 

A HUIS CLOS,

X. ENSEIGNEMENT

A. Octroi d'un congé pour prestations réduites à raison de 2 périodes à une maîtresse de religion définitive pour des raisons de convenance personnelle.

B. Octroi d’un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement, à temps plein, à deux institutrices primaires définitives.

 

 

 

 

 

 

Par le Collège,

 

La Directrice Générale,

 

 

 

C.DEMAERSCHALK

 

La Bourgmestre, 

 

 

 

C.PLOMTEUX