Ordre du jour du prochain Conseil communal

 

Ordre du jour de la séance du Conseil Communal du

jeudi 25 avril 2024 à 20h

 

EN SÉANCE PUBLIQUE

 

FINANCES
1. Octroi d'un subside en numéraire à l'ASBL Festival Eté Mosan dans le cadre de l'organisation de son concert annuel 2024 : approbation.
2. Octroi d'une aide financière à la Fédération des Directeurs FINANCIERS pour l'organisation du congrès annuel (21 et 22 juin 2024) : approbation
3. Zone de secours NAGE : Fixation de la dotation communale provisoire pour l'exercice 2024 : approbation par l'autorité de tutelle : information.

FABRIQUES D'EGLISE
4. Fabrique d'Eglise de Franc-Warêt - Comptes 2023 : prorogation
5. Fabrique d'Eglise de HINGEON - Comptes 2023 : prorogation
6. Fabrique d'Eglise de HINGEON - MB 2024 - APPROBATION

INTERCOMMUNALES

7. Intercommunale IMIO - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 28 mai 2024

 

PATRIMOINE

8. Certification de gestion forestière durable - Signature de la nouvelle Charte 2024-2027
9. Déclassement et projet de vente du véhicule communal OPEL Vivaro immatriculé XQS-516 affecté au service des travaux : Décision de vendre, devis estimatif : Approbation.
10. Projet d'aliénation du presbytère sis rue Saint Georges 2 à Hemptinne - Procédure de vente - Prix minimum - Conditions - Affectation du prix

 

MOBILITE
11. Aménagement mobilité douce et redynamisation de la rue du Tronquoy sur le parc d'activité économique de Fernelmont - Approbation de la convention de financement

 

TRAVAUX
12. Marché de services d'auteur de projet pour la rénovation des installations du football de Forville - Approbation des conditions et du mode de passation

 

EQUIPEMENT
13. Marché de fournitures visant à l'achat de mobilier et d'équipement pour la F@brik - Approbation des conditions et du mode de passation

 

ENSEIGNEMENT
14. Augmentation de l'encadrement des classes maternelles à l'implantation scolaire de Hingeon au 25/03/2024 - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

 

À HUIS CLOS

PATRIMOINE
15. Projet d'aliénation du presbytère sis rue Saint Georges 2 à Hemptinne - Répartition du prix de vente et des frais

 

ENSEIGNEMENT
16. Désignation d'une institutrice maternelle, à titre temporaire, à mi-temps - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
17. Démission d'une institutrice primaire définitive, à temps plein, au 1er mai2024.
18. Désignation d'un maitre d'éducation physique temporaire, à raison de 20 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
19. Désignation d'une institutrice primaire, temporaire, à raison de 12 périodes (au lieu de 8 périodes), avec traitement à charge de la Commune du 29 avril 2024 au 5 juillet 2024.
20. Désignation d'une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 4 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
21. Désignation d'une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 9 périodes -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
22. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à temps plein (au lieu d'un mi-temps) , en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège Communal.
23 . Nomination définitive d'une maitresse de langue moderne (néerlandais), à raison de dix périodes, avec effet au 1er avril 2024.
24. Octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement à une maitresse de psychomotricité définitive.
25. Octroi d'un congé pour prestations réduites, à 1/5 temps, accordé à une institutrice maternelle définitive ayant au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans.
26. Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle à une institutrice primaire définitive.