Ordre du jour du prochain Conseil communal

 

ORDRE du JOUR.

 

EN SÉANCE PUBLIQUE

 

FABRIQUES D'EGLISE

1. Église protestante de Seilles - Budget de l'exercice 2027 - Avis

 

SECURITE PUBLIQUE

2. Entretien des hydrants sur le territoire communal (bouches d'incendie, poteaux ou bornes d'incendie)

 

TRAVAUX

3. Marché de travaux visant au remplacement de revêtements linoléum et peintures intérieures à la crèche de Bierwart - Approbation des conditions et du mode de passation

4. Marché de travaux visant l'entretien des voiries 2026 - Approbation des conditions et du mode de passation

 

À HUIS CLOS

ENSEIGNEMENT

5. Désignation d'une maitresse de langues temporaire, à raison de 8 périodes, avec traitement à charge de la Commune du 24 août 2026 au 2 juillet 2027.

6. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 12 périodes avec traitement à charge de la Commune du 24 août 2026 au 31 août 2026

7. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 2 périodes avec traitement à charge de la Commune du 1er septembre 2026 au 2 juillet 2027

8. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 6 périodes avec traitement à charge de la Commune du 1er septembre au 4 septembre 2026.

9. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 6 périodes avec traitement à charge de la Commune du 1er septembre au 4 septembre 2026.

10. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 7 périodes avec traitement à charge de la Commune du 24 août 2026 au 2 juillet 2027

11. Désignation d'une maitresse de citoyenneté, temporaire, à raison d'une période avec traitement à charge de Commune du 24 août 2026 au 2 juillet 2027.

12. Prise en charge de 24 périodes d'instituteur primaire sur fonds communaux du 24 août au 31 août 2026

13. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 13 périodes avec traitement à charge de la Commune du 24 août 2026 au 31 août 2026.

14. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 1 période avec traitement à charge de la Commune du 24 août 2026 au 31 août 2026.

15. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 6 périodes avec traitement à charge de la Commune du 24 août 2026 au 31 août 2026.

16. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes avec traitement à charge de la Commune du 24 août 2026 au 31 août 2026.

17. Désignation d'une maitresse d'éducation physique, à titre temporaire, à raison de 2 périodes pour assurer la surveillance au bassin du 7 septembre 2026 au 2 juillet 2027

18. Désignation d'une maitresse d'éducation physique, à titre temporaire, à raison d'une période, du 24 août 2026 au 2 juillet 2027

19. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, à raison de 24 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal. 20. Désignation d'un maitre de religion islamique, à raison de 2 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

21. Désignation d'une direction temporaire pour une durée inférieure ou égale à 15 semaines -Ratification de la délibération prise par le Collège communal

22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, à mi-temps, en remplacement d'une titulaire en DPPR - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

23. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, à raison de 13 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

24. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, à raison de 26 périodes, en remplacement d'une titulaire en DPPR à temps-plein - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, à raison de 5 périodes, en remplacement d'une titulaire bénéficiant d'un congé pour prestations réduites, à 1/5 temps - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, à raison de 5 périodes, en remplacement d'une titulaire bénéficiant d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à 1/5 temps -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, à raison de 5 périodes, en remplacement d'une titulaire en congé pour prestations réduites à 1/5 temps - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

28. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, à raison de 5 périodes, en remplacement d'une titulaire en congé pour prestations réduites à 1/5 temps - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

29. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, à raison de 6 périodes, en remplacement d'une titulaire en DPPR à 1/4 temps - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

30. Désignation d'une institutrice primaire , à titre temporaire, à raison de 1 période DASPA -Ratification de la décision prise par le Collège Communal.

31. Désignation d'une institutrice primaire , à titre temporaire, à raison de 2 périodes DASPA -Ratification de la décision prise par le Collège Communal.

32. Désignation d'une institutrice primaire , à titre temporaire, à raison d'une période DASPA -Ratification de la décision prise par le Collège Communal.

33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 12 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 12 périodes , en remplacement d'une titulaire absente pour cause de mi-temps médical - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

35. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 2 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

36. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 2 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

37. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 2 périodes d'accompagnement personnalisé - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

38. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 2 périodes d'accompagnement personnalisé - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

39. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 22 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

40. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 24 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

41. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 24 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

42. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 3 périodes d'accompagnement personnalisé - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

43. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 3 périodes d'accompagnement personnalisé - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

44. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 3 périodes, en remplacement d'une titulaire qui assure d'autres tâches - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

45. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 4 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

46. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 4 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

47. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 4 périodes, en remplacement d'une titulaire en interruption de carrière 1/5 temps - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

48. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 7 périodes d'accompagnement personnalisé - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

49. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à raison de 8 périodes - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

50. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 13 périodes, en remplacement

d'un titulaire désigné pour exercer une autre fonction dans l'enseignement - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

51. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 18 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

52. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 2 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

53. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 4 périodes, en remplacement

d'un titulaire désigné pour exercer une autre fonction dans l'enseignement - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

54. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 7 périodes, en remplacement

d'un titulaire désigné pour exercer une autre fonction dans l'enseignement - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

55. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à temps plein - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

56. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à temps-plein - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

57. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à temps-plein - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

58. Désignation d'une maitresse de cours philosophiques, à raison de 1 période -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

59. Désignation d'une maitresse de cours philosophiques, à raison de 11 périodes, en remplacement d'une titulaire en congé pour exercer une autre fonction -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

60. Désignation d'une maitresse de cours philosophiques, à raison de 12 périodes- Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

61. Désignation d'une maitresse de langues, à raison de 1 période, en remplacement d'une titulaire en congé pour prestations réduites - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

62. Désignation d'une maitresse de langues, à raison de 10 périodes, en remplacement d'une titulaire en congé pour prestations réduites - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

63. Désignation d'une maitresse de langues, à raison de 7 périodes, en remplacement d'une titulaire en congé pour exercer provisoirement une fonction de recrutement dans l'enseignement - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

64. Désignation d'une maitresse de psychomotricité, à titre, temporaire, à raison de 1 période -

Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

65. Désignation d'une maitresse de psychomotricité, à titre, temporaire, à raison de 1 période - ratification de la délibération prise par le Collège communal.

66. Désignation d'une maitresse de psychomotricité, à titre, temporaire, à raison de 2 périodes -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

67. Désignation d'une maitresse de psychomotricité, à titre, temporaire, à raison de 4 périodes -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

68. Désignation d'une maitresse de psychomotricité, à titre, temporaire, à raison de 5 périodes -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

69. Désignation d'une maitresse de religion catholique, à titre temporaire, à raison de 10 périodes, en remplacement d'une maitresse de religion catholique en DPPR à temps-plein - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

70. Désignation d'une maitresse de cours philosophiques, à titre temporaire, à raison de 4 périodes -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

71. Octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement à une maitresse de cours philosophiques définitive, à raison de 11 périodes. Ratification de la délibération prise par le Collège Communal.

72. Octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement à une maitresse de psychomotricité définitive, à raison de 2 périodes. Ratification de la délibération prise par le Collège Communal.

73. Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental, à 1/5 temps, à une institutrice maternelle - Ratification de la décision prise par le Collège Communal.

74. Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental, à 1/5 temps, à une institutrice maternelle - Ratification de la décision prise par le Collège Communal.

 

 

Par le Collège,