Ordre du jour du prochain Conseil communal

Prochaines séances : les  23 mai , 20 juin, 25 juillet, 19 septembre, 17 octobre, 21 novembre et 19 décembre 2019.

Les séances ont lieu à 20h et sont publiques.

Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil communal:

Séance du 23 mai 2019 :

EN SEANCE PUBLIQUE

 

I. INTERPELLATION CITOYENNE

Questions posées au Collège Communal visant à obtenir des précisions aux réponses données lors de la séance du Conseil du 25 avril dernier concernant les mesures de protection d’initiative communale contre les dérives de pesticides agricoles.

 

II. AMENAGEMENT du TERRITOIRE.

Projet de programme d’Aménagement Foncier Rural « Soile et affluents » : avis à émettre.

 

III. FINANCES.

A. Octroi d’une subvention communale à l’association « U.P.E.A. International » afin d’assurer la pérennité d’un centre d’accueil de jour pour personnes handicapées mentales béninoises créé en partenariat avec l’ONG « Espoir de la Famille », située à Porto Novo : approbation.

B. Zone de police Les Arches : dotation communale provisoire pour l’exercice 2019 : approbation par l’autorité de tutelle: information.

C. Octroi d’une subvention communale au profit de l’asbl Syndicat d’Entraide Chrétienne (S.E.C.) en République Démocratique du Congo pour soutenir le programme « bourses pour la paix » visant à assister en frais scolaires et autres charges les élèves et étudiants issus de familles vulnérables: approbation.

 

IV. FABRIQUES D’EGLISE.

A. Eglise protestante de Seilles – Compte 2018 : avis.

B. Fabrique d’Eglise de FRANC-WARET – Compte 2018 : approbation.

C. Tutelle spéciale d’approbation – modification budgétaire n°1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Rémi de FRANC-WARET - exercice 2019.

D. Fabrique d’Eglise de Hingeon – Compte 2018 : approbation.

 

V. POLICE ADMINISTRATIVE

Règlement communal relatif aux heures de fermeture des évènements sur le territoire communal.

 

VI. INTERCOMMUNALES

A. ORES ASSETS : approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 29 mai 2019.

B. I.M.A.J.E : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale statutaire du 17 juin 2019.

C. IMIO : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019.

 

VII. ENVIRONNEMENT/ENERGIE.

A. Projet de modification du PASH (Plan d’Assainissement par Sous-bassin Hydrographique) 2019/01 -  n° 08.35 - Meuse aval 32/49 – portant sur l’assainissement de la zone d’activité économique de Petit-Warêt sur les Communes de Fernelmont et d’Andenne – Approbation.

B. Marché de travaux en matière d’éclairage public : renouvellement de l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat d’ORES Assets – approbation.

 

VIII. TRAVAUX

Fonds régional pour les Investissements communaux 2019-2021 : adhésion et approbation du programme à soumettre au Pouvoir subsidiant.

 

IX. PERSONNEL.

Règlement d’ordre intérieur du comité de concertation Commune-Cpas : Adoption.

 

X. ENSEIGNEMENT.

A. Elaboration du programme d’actions Greendeal : création d’un groupe de travail : désignation des membres.

B. Augmentation de l’encadrement des classes maternelles à l’implantation scolaire de Bierwart  au 06/05/2019: Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

 

A HUIS CLOS,

C. Fin de désignation d’une institutrice maternelle à raison de 11 périodes -Ratification de délibération prise par le Collège communal.

D. Désignation d’une institutrice maternelle à raison de 13 périodes -Ratification de délibération prise par le Collège communal.

E. Désignation d’une institutrice maternelle à raison de 6 périodes en remplacement d’une titulaire en congé pour prestations réduites à ¼ temps -Ratification de délibération prise par le Collège communal.

F. Désignation d’une institutrice maternelle à raison de 5 périodes en remplacement d’une titulaire en  interruption de carrière à 1/5 temps -Ratification de délibération prise par le Collège communal.

G. Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à temps plein,  en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

H. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire définitive à temps plein avec effet au 3 septembre 2019.

I. Octroi d'un congé pour prestations réduites de 1/5 temps à une institutrice primaire définitive pour des raisons de convenance personnelle.

J. Nomination définitive d’une institutrice primaire, à temps plein, avec effet au 1^er avril 2019.

K. Nomination définitive d’une institutrice primaire, à mi-temps, avec effet au 1^er avril 2019.

L. Nomination définitive d’une institutrice primaire, à mi-temps, avec effet au 1^er avril 2019.

M. Nomination définitive d’un maître d’éducation physique à raison de 4 périodes, avec effet au 1^er avril 2019.

N. Nomination définitive d’une maîtresse de morale  à raison de 12 périodes, avec effet au 1^er avril 2019.

O. Nomination définitive d’une maîtresse de psychomotricité  à raison de 13 périodes, avec effet au 1^er avril 2019.

P. Nomination définitive d’une maîtresse de psychomotricité  à raison de 11 périodes, avec effet au 1^er avril 2019.