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Ordre du jour du prochain Conseil communal

Prochaines séances : les 23/01; 20/02; 13/03; 16/04; 28/05 et 18/06 2020.

Les séances ont lieu à 20h et sont publiques.

Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil communal du 23 janvier :

 

ORDRE du JOUR.

EN SÉANCE PUBLIQUE,

MANDATAIRES

1. Démission d'une Conseillère communale: installation d'une suppléante

2. Intercommunale IMAJE: désignation d'un représentant en remplacement de Madame Walravens, Conseillère démissionnaire.

3. Intercommunale IMIO : désignation d'un représentant du groupe E.P.F en remplacement de Madame Walravens, conseillère démissionniare.

4. ASBL ALE: désignation d'un représentant au sein de l'assemblée générale en remplacement de Madame Walravens, Conseillère démissionnaire.

5. ASBL CSAF: désignation d'un membre de droit en remplacement de Madame Walravens, Conseillère démissionnaire, au sein de l'Assemblée générale.

6. ASBL CSAF: proposition de désignation d'un membre du Conseil d'administration représentant le Conseil communal en remplacement de Madame Walravens, Conseillère démissionnaire.

7. ASBL Coworking Fernelmont: désignation d'un représentant en remplacement de Madame Walravens, conseillère démissionnaire.

8. ASBL Coworking Fernelmont : proposition de désignation d'un représentant communal au Conseil d'Administration, en remplacement de Madame Walravens, conseillère démissionnaire - approbation.

9. Commission communale de l'Accueil (C.C.A.) : Désignation d'un membre suppléant en remplacement de Madame Walravens, Conseillère démissionnaire.

FINANCES

10. Modifications budgétaires n°2 : exercice 2019 : réformation par l'Autorité de tutelle.

11. Règlement-redevance sur l'occupation des salles et autres locaux communaux mis à disposition du public - Approbation

12. Dotation 2020 à la Zone de police des Arches: approbation

FABRIQUES D'EGLISE

13. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de la fabrique d'église de NOVILLE-LES-BOIS - exercice 2020

CPAS

14. Synergies: rapport de synthèse de la réunion conjointe Commune-CPAS du 21 novembre 2019.

PATRIMOINE

15. Règlement 2020 d'occupation des salles et des locaux communaux: approbation

16. Adaptation des loyers des bâtiments communaux : décision

17. Adaptation des fermages des terrains communaux pour l'année 2020 suite à l'actualisation des coefficients visés par le Décret du 20 octobre 2016 limitant les fermages et par l'Arrêté du 24 novembre 2016 portant exécution de ce décret

ENVIRONNEMENT

18. Préservation de la qualité de l'eau et restauration des milieux aquatiques : adhésion à la Campagne "Ici, commence la mer": approbation

SECURITE PUBLIQUE

19. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR

PERSONNEL

20. Lancement d'une procédure de recrutement visant à engager un Agent Gestionnaire de la sécurité ( Prévention-PLANU) H/F Contractuel APE - Niveau A ou B (selon le niveau de diplôme): approbation.

ENSEIGNEMENT

21. Convention à conclure pour l'occupation de la piscine de Wanze par les écoles communales de Fernelmont - Approbation.

À HUIS CLOS,

ENSEIGNEMENT

22.  Démission, à raison de 2 périodes, d'une maîtresse de religion catholique définitive, à partir 1er février 2020.

 

 

 

 

 

Par le Collège,

 

La Directrice Générale,

 

 

 

 

C.DEMAERSCHALK

 

La Bourgmestre, 

 

 

 

 

C.PLOMTEUX