Ordre du jour du prochain Conseil communal

Agenda des séances 1er semestre 2021: 

JANVIER 2021	28/01/2021 à 20 heures
FEVRIER 2021	25/02/2021 à 20 heures
MARS 2021	25/03/2021 à 20 heures
AVRIL 2021	22/04/2021 à 20 heures
MAI 2021	20/05/2021 à 20 heures
JUIN 2021	24/06/2021 à 20 heures

Les séances ont lieu à 20h et sont publiques.En raison du COVID-19, elles ne sont toutefois pas accessibles physiquement au public mais retransmises sur le site internet de la commune et Youtube: https://www.youtube.com/channel/UCTCZJvfNyqzgVKXSGD1iIzA

 

Ordre du jour du Conseil communal du 22 décembre 2020 à 20h 

 

Attention : la séance se tiendra par visioconférence, retransmise en temps réel via le site internet communal et YouTube: https://www.youtube.com/channel/UCTCZJvfNyqzgVKXSGD1iIzA

ORDRE du JOUR.

EN SÉANCE PUBLIQUE,

FINANCES

1. Budget communal 2021 : services ordinaire et extraordinaire: approbation

2. Rapport au budget de l'exercice 2021: approbation

3. Budget de l'exercice 2021: annexes : approbation

4. Financement de la Zone de secours NAGE - Accord sur la clé de répartition fixant les dotations communales individuelles pour la période 20219-2025

5. Zone de secours NAGE - prise de connaissance du budget 2021 et fixation de la dotation communale provisoire 2021

CPAS

6. Tutelle : Budget de l'exercice 2021 du CPAS : services ordinaire et extraordinaire : approbation

FABRIQUES D'EGLISE

7. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de la fabrique d'église de Noville-les-Bois - exercice 2021

MOBILITE

8. Règlement complémentaire de suppléance interdisant l'arrêt et le stationnement sur la N643, rue d'Eghezée à Forville

TRAVAUX

9. Marché de travaux visant l'aménagement contre les écoulements superficiels rue du Village à Franc-Waret - Approbation des conditions et du mode de passation

À HUIS CLOS,

PATRIMOINE

10. Cession de la bande de terrain située rue Belle-Vue à Cortil-Wodon et cadastrée Section A n°536d au profit de la Commune de Fernelmont

ENSEIGNEMENT

11. Désignation d'une maitresse de religion, à titre temporaire, à raison d'une période : Ratification de délibération prise par le Collège communal

12. Désignation d'un instituteur primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

13. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

14. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

15. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de quarantaine - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

16. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

17. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement du titulaire écartée - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

18. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 4 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

19. Désignation d'une maitresse de psychomotricité, à titre temporaire, à raison de 11 périodes, en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

20. Désignation d'une maitresse de religion, à titre temporaire, à raison de 4 périodes: Ratification de la délibération prise par le Collège communal

21. Octroi d'un congé pour prestations réduites à 1/5 temps accordé à une institutrice maternelle définitive, ayant au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans - Ratification de la délibération prise par le Collège communal