Ordre du jour du prochain Conseil communal

Prochaines séances : les 20/02; 19/03; 16/04; 28/05 et 18/06 2020.

Les séances ont lieu à 20h et sont publiques.

Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil communal du 20 février 2020 :

ORDRE du JOUR.

EN SÉANCE PUBLIQUE,

I.ENVIRONNEMENT

1.Projet Communes énerg-éthiques - arrêté de subvention 2019 - rapport final sur l'évolution du programme "Commune énerg-éthique" (situation au 31 décembre 2019): approbation

2. Commission locale pour l'énergie : rapport d'activités 2019.

II.FINANCES

3. Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2020 - décision de l'Autorité de Tutelle -Information.

4. Redevance communale pour les frais de rappel en cas de défaut de paiement de créances fiscales, non fiscales et de sanctions administratives - décision de l'Autorité de Tutelle - Information.

5. Règlements-redevances - Exercice 2020 à 2021 - décision de l'Autorité de Tutelle - Information.

6. Règlements-taxes - Exercice 2020 à 2021 - décision de l'Autorité de Tutelle - Information.

7. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2020 - décision de l'Autorité de Tutelle -Information.

III.AFFAIRES GENERALES

8. Convention de collaboration concernant l'aide juridique aux communes: proposition de services de la Province

IV.TRAVAUX

9. Marché de travaux visant à l'entretien des routes en béton 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation

V.PERSONNEL

10. Lancement d'une procédure de recrutement visant à engager un employé Urbanisme-Mobilité H/F Contractuel APE à durée indéterminée: approbation.

11. Lancement d'une procédure de recrutement visant à engager un ouvrier qualifié électricien H/F Contractuel APE à durée indéterminée: approbation.

VI. ENSEIGNEMENT

12. Fixation du capital- périodes et de son reliquat à la date du 15 janvier 2020 pour l'école de FERNELMONT I - Ratification de la délibération du Collège Communal.

13. Fixation du capital- périodes et de son reliquat à la date du 15 janvier 2020 pour l'école de FERNELMONT II - Ratification de la délibération du Collège Communal.

À HUIS CLOS

VII. ENSEIGNEMENT

14.Désignation d'une institutrice maternelle, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement du titulaire écartée - Ratification de la délibération prise par le Collège communal

15.Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à temps plein - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

16. Désignation d'une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 15 périodes en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de délibération.

17. Désignation d'une institutrice maternelle à raison de 5 périodes en remplacement d'une titulaire en interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental -Ratification de la délibération prise par le Collège communal

18. Désignation d'une institutrice maternelle à raison de 6 périodes en remplacement d'une titulaire en DPPR à ¼ temps -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

19. Désignation d'une maîtresse de cours philosophique à raison de 5 périodes en remplacement d'une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de délibération prise par le Collège Communal.

20. Désignation d'une institutrice maternelle, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement de la titulaire absente pour cause de maladie - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

21. Désignation d'une institutrice primaire, à titre temporaire, à temps plein - Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

VIII. PATRIMOINE

22. Aliénation d'une bande de terrain d'une contenance de 3 ares 15 centiares faisant partie de la parcelle située division de NOVILLE LES BOIS et cadastrée section B n° 570r19 au profit de la SCRL BEEBOX WORLD.